Accueil professionnels Services en ligne et formulaires Registre du commerce et des sociétés - Déclaration de non-condamnation

Registre du commerce et des sociétés - Déclaration de non-condamnation (Simulateur)

Vérifié le 24 Nov 2021 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)

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Direction de l'information légale et administrative (Dila) - Première ministre

Pour toute explication, consulter les fiches pratiques :

Particuliers

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Actualités

Coupure de courant pour travaux

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Arrêté concernant les bruits de voisinage

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Arrêté - Réserves temporaires de pêche lacs et plans d'eau toute l'année

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Virus de la grippe aviaire

Consignes en cas de virus de la grippe aviaire (influenza aviaire hautement pathogène - IAHP)

Arrêté portant réglementation sur l'usage du feu

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Institut Français du Cheval et de l'Equitation (IFCE) / Contrôles sanitaires

Plus d'informations sur : www.ifce.fr

Restez vigilants

La prévention de tous les jours, se fait par l’incitation à composer le 17 ou se déplacer à la gendarmerie.

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Agenda

01
Sept.

Exposition "La lumière dessine l'ombre"

Kairos / Lionel Torres

01/09/2024 au 22/09/2024
14:00 à 18:00

07
Sept.

Matinale des associations

Venez rencontrer les associations bazogeaises!

07/09/2024 10:30 à 12:00

07
Sept.

COMPLET - Visite du jardin et repas à l'auberge du donjon

07/09/2024 10:30 à 13:30

10
Sept.

BB lecteurs

10/09/2024 10:30 à 12:00

12
Sept.

Assemblée générale ordinaire des propriétaires de parcelles remembrées de Bazoges-en-Pareds

12/09/2024 20:00

15
Sept.

Randonnée pédestre

organisée par FRANCE ADOT 85

15/09/2024 08:00 à 10:30

21
Sept.

Journées Européennes du Patrimoine

21/09/2024 au 22/09/2024
10:30 à 19:00

05
Oct.

Tan Breath

Club du bouledogue français

05/10/2024 10:00

26
Oct.

Concours de belote

26/10/2024 13:30

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