Bordereau de vente à l'exportation (Formulaire 10096*05)
Vérifié le 24 Jul 2018 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Attention, cette version est un spécimen, qui est fourni uniquement à titre d'information.
Guide des démarches
Actualités
Nouveaux Horaires à la Bibliothèque
à partir du 3 septembre 2025
Alerte Canicule Orange
Arrêté préfectoral fixant les périodes d'ouverture et de fermeture de la pêche en eau douce
dans le département de la Vendée en 2025.
Attention ! Attaques sur des brebis à Bazoges…
Arrêté concernant les bruits de voisinage
Cliquez ici pour le consulter
Arrêté - Réserves temporaires de pêche lacs et plans d'eau toute l'année
Virus de la grippe aviaire
Consignes en cas de virus de la grippe aviaire (influenza aviaire hautement pathogène - IAHP)
Arrêté portant réglementation sur l'usage du feu
Cliquez pour le consulter
Institut Français du Cheval et de l'Equitation (IFCE) / Contrôles sanitaires
Plus d'informations sur : www.ifce.fr
Restez vigilants
La prévention de tous les jours, se fait par l’incitation à composer le 17 ou se déplacer à la gendarmerie.
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